CGV
Préambule
Le site de vente en ligne latelierducap.fr est géré par Madame GARCIA dont le siège social est situé 36 chemin d'Arnautille 33770 SALLES immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro de SIRET 89496244800011.
Le présent site est hébergé par la société SAS OVH, dont le siège social est situé : 2, rue Kellermann BP 80157 59100 ROUBAIX, joignable par téléphone au numéro suivant : +33 9 72 10 10 07
Le Site L'Atelier du Cap est hébergé sur Shopify . Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les conditions générales de vente ( les "CGV") détaillées-dessous s'appliquent à toutes commandes de produits et services passés sur le site www.latelierducap.fr par toute personne ("le client")
Le Client doit prendre connaissance des CGV préalablement à toute commande ("la commande"), les CGV étant disponibles sur le site.
Les CGV ont pour l'objet de définir les modalité et les conditions de la vente à distance des produits (ci- après dénommés le ("Produit") présentés par le Site www.latelierducap.fr)
L'Atelier du Cap se réserve le droit d'adapter ou modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à toute vente étant celle figurant en ligne sur le site latelierducap.fr au moment de la commande. En conséquence, le fait de passer une commande requiert l'entière adhésion préalable, et sans réserve aux CGV par le Client en cliquant " J'ai lu et j'accepte les conditions générales de ventes".
2. INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITÉ
L'Atelier du Cap est un Site de commerce électronique.
Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau Internet par principe 24H/24H, 7j/7j, sauf interruption, programmée ou non, par L'Atelier du Cap ou ses prestataires, pour besoin de maintenance et/ou de sécurité ou cas force majeure.
L'Atelier du Cap ne saurait être tenue responsable de tout dommage, qu'elle qu'en soit la nature, résultant de l'indisponibilité du Site.
L'Atelier du Cap ne garantit pas que le Site sera exempté d'anomalies, erreurs où bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. L'Atelier du Cap peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d'indisponibilité du Site et de son contenu. L'Atelier du Cap ne peut non plus être tenue responsable de problèmes de transmissions de données, de connexion où d'indisponibilité du réseau.
3. INSCRIPTION SUR LE SITE
La création d'un compte Client est facultative. Le Client a le choix de s'inscrire via le Site en créant un compte regroupant les informations du Client ("Le Compte").
L'inscription du Client sur le Site est validée par L'Atelier du Cap après vérification du formulaire standard rempli par le Client. Le Client reçoit un mail de confirmation d'inscription.
Lors de la création de son Compte, le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il a fournit. Le Client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, L'Atelier du Cap ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer des commandes.
En s'inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à L'Atelier du Cap qu'il est majeur et a la capacité juridique pour contracter.
L'Atelier du Cap peut supprimer le Compte du Client à tout moment pour toute raison, à sa seule discrétion.
Si le Client possède un code promotionnel, il devra l'inscrire dans l'emplacement prévu à cet effet afin de pouvoir en bénéficier.
Le Client pourra à sa convenance nous contacter par mail : info@latelierducap.fr pour passer Commande sans ouvrir un Compte. Le Client recevra une confirmation de sa Commande de L'Atelier du Cap cela signifie que sa Commande a été acceptée.
4. LES PRODUITS
Les Produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mis à jour automatiquement en temps réel. Toutefois une erreur dans la mis à jour quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de L'Atelier du Cap.
A ce titre, L'Atelier du Cap ne serait être tenue responsable de l'annulation d'une Commande, d'un Produit du fait l'épuisement des stocks.
L'Atelier du Cap apporte le plus grand soin dans la présentation et à la description de ses Produits pour satisfaire au mieux l'information au Client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, Ce que le Client reconnait et accepte.
Il est possible que le Client reçoive à la suite d'une Commande une pièce précédemment retournée par un autre Client.
Il est précisé que L'Atelier du Cap n'accepte que les Produits retournés intacts, c'est-à-dire que le Produit doit contenir ses étiquettes scellées, que le Produit ne doit pas être porté, lavé. Le Produit doit être en parfait état et qu'il soit conforme à la revente.
Ces conditions étant contrôlées avant la remise en stock des Produits retournés.
Les photographies et les textes illustrant les Produits ne sont pas contractuels et n'engagent en rien L'Atelier du Cap.
Le Client accepte de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable du Site L'Atelier du Cap.
5. COMMANDES
La prise de Commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par L'Atelier du Cap sur le Site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la Commande.
Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier ("le panier"). Le panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi le prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande.
La validation de la Commande vaut confirmation de l'acceptation par le Client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que les frais associés.
Un mail de confirmation récapitulant la Commande ("Produit(s"), prix disponibilité du : des Produit(s), quantités...) sera adressé au Client par L'Atelier du Cap . A cet effet, le Client accepte formellement l'usage du courrier électronique pour la confirmation par L'Atelier du Cap du contenu de sa Commande. Les factures (" facture") sont disponibles dans la rubrique " mon compte" du Site.
6. REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE
L'Atelier du Cap se réserve le droit de retirer à tout moment tous Produits affichés sur le Site et de les remplacer ou de modifier tout contenu ou information figurant sur ces derniers. Malgré les meilleurs efforts de L'Atelier du Cap pour satisfaire les attentes du Client, il se peut que L'Atelier du Cap soit amené à refuser de traiter une Commande après avoir adressé au Client un mail de confirmation récapitulant la Commande. Le Client sera remboursé de sa Commande sur son moyen de paiement utilisé lors de sa validation de sa Commande.
L'Atelier du Cap se réserve le droit de refuser ou d'annuler une Commande provenant d'un Client avec lequel il a eu un litige sur un paiement d'une précédente Commande ou suspicion objective de fraude.
7. PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
Les prix des Produits sont indiqués sur le Site sont des prix en euros (€) tenant compte de la TVA applicable au jour de la Commande en France ou celle applicable dans le pays de livraison situé en Union Européenne. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement et du paiement de la Commande.
En France Métropolitaine pour toute commande supérieure ou égale à 89 € TTC, les frais de port seront offerts.
L'Atelier du Cap se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les Produits sont payables comptant lors de la Commande effective.
Le règlement des achats s'effectue par Carte Bancaire. Les paiements par Carte Bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par : STRIPE.
Le Client reconnaît expressément qu'à la communication de son numéro de Carte Bancaire à L'Atelier du Cap vaut autorisation de débit de son Compte à concurrence du montant de sa ( Facture ). Le cas échéant, une notification d'annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par L'Atelier du Cap sur l'adresse e-mail communiquée par le Client lors de l'inscription sur le Site.
8. LIVRAISONS
Les livraisons sont assurées par le service LA POSTE du lundi au samedi (sauf jour férié). La livraison se fera par Colissimo à la charge du Client.
Les frais de livraison applicables à la Commande sont ceux mentionnés sur le Site au moment de la commande.
Pour la France les Commandes sont livrées ou mise à disposition par la POSTE en colissimo dans un délai de cinq (5) jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix correspondant à la Commande.
Pour les autres Pays Européens, les commandes sont livrées dans un délai de dix (10) jours ouvrés par Colissimo Europe.
L'Atelier Du Cap expédie dans le monde entier. Le tarif d'expédition sera calculé en fonction du poids des produits.
En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé au Client pour l'informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison.
Le Client pourra suivre sa Commande avec le numéro de suivi qui lui sera communiqué lors de l'expédition de sa Commande.
La Commande sera livrée à son domicile. En cas d'absence du Client à son domicile, le Client recevra un avis de passage de son facteur qui lui permettra de récupérer sa Commande dans son bureau de POSTE. Sur l'avis de passage laissé par le facteur, un délai maximum vous sera indiqué pour retirer votre Commande.
Lorsque L'Atelier du Cap se charge de l'acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit pendant l'expédition est possible. En cas de dommage ou de perte pendant le transport, toutes réclamations ou protestations doivent être effectuées auprès du transporteur (LA POSTE) sous un délai de trois (3) jours à compter de la livraison.
Le Client peut choisir l'option (Mondial Relay) pour la France Métropolitaine ainsi pour les pays tels que: Belgique et Luxembourg. Le délais de livraison est de trois (3) jours ouvrés.
Le site L'Atelier Du Cap.com vous propose des modes de livraison ou de délivrance différents selon la zone géographique renseignée par le Client lors du passage de commande.:
La livraison est effectuée à l'adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle doit être l'adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou morale ( livraison à son entreprise ). La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni à des boites postales.
En cas d'impossibilité d'effectuer la livraison due à une adresse de livraison erronée, aucune réexpédition ne sera possible. Le Client sera remboursé dans les jours suivants à compter de la réception de la Commande. Les frais de livraison engagés par le Client seront déduits du remboursement. Seule la Commande des Produits seront remboursés par L'Atelier du Cap.
A) TAXES DOUNIERES ET LIVRAISONS TRANSFRONTALIERES
Dès l'arrivée du colis dans le pays de destination, les taxes et droits de douane ou d'importation sont exigibles. Les clients sont traités comme des importateurs lorsqu'ils sont livrés au-delà des frontières et doivent s'acquitter de tout droit de douane supplémentaire. Étant donné que les politiques douanières des différents pays varient considérablement, les entreprises ne peuvent pas contrôler ces taxes et ne peuvent pas les prévoir. En outre, les livraisons transfrontalières peuvent être soumises aux procédures d’ouverture et d’inspection des autorités douanières, et l’entreprise ne peut en informer les clients. Par conséquent, veuillez contacter les autorités locales et les douanes locales pour plus d'informations.
9. DROIT DE RETRACTATION / RETOUR
Conformément aux dispositions de l'article L121-21 du code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de la réception de sa Commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi de faire le retour du Produit au vendeur ( L'Atelier du Cap ) pour un remboursement sans pénalité.
Le Client doit prendre contact avec le vendeur ( L'Atelier du Cap ) à l'adresse e-mail ( info@latelierducap.fr ) ou via notre formulaire de contact, en indiquant son numéro de commande, ses coordonnées, la référence du Produit et le motif du retour.
Le Produit doit être retourné dans son emballage d'origine, ses étiquettes scellées, ne doit pas être porté, ni lavé et le Produit doit être en parfait état pour une remise en vente.
Si le Produit comporte des trous, une utilisation ou même abimé lors du contrôle du Produit à sa réception, le Produit ne sera pas remboursé.
Le retour doit se faire en ligne sur le Site ( www.latelierducap.fr ). Le Client doit respecter la procédure de retour pour valider le remboursement dans le cas contraire L'Atelier du Cap ne pourra pas procéder au remboursement.
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de quatorze (14) jours ouvrables suivant le retour du Produit.
Les bijoux ne sont ni repris ni échangés.
Sauf erreur de notre part (erreur d'envoi des articles ou articles défectueux), les retours sont à la charge du Client. Les retours se font par Colissimo (La Poste) uniquement.
Adresse de retour:
L'ATELIER DU CAP
36 Chemin d'Arnautille
33770 SALLES
FRANCE
10. Bijoux ou produits en contact de la peau
A) Dans le cadre des bijoux ou des Produits en contact avec la peau vendus sur le site L'Atelier du Cap, il est rappelé que la composition du produit est indiquée dans la fiche descriptive de chaque article, il appartient donc au Client de s'assurer que les Produits ne présentent pas de contre-indication médicale à son encontre.
B) Les bijoux comportant des pièces magnétiques ( fermoirs etc..) sont déconseillés aux personnes portant un stimulateur cardiaque ( pacemaker ) ainsi qu'aux femmes enceintes ou qui allaitent.
11. GARANTIE LEGALE ET CONFORMITE
Tous les produits fournis par le vendeur (L'Atelier du Cap) bénéficient de la garantie légale prévue par les articles.n°1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur (L'Atelier du Cap) qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail info@latelierducap.fr dans le délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison
En cas d'erreur dans le produit livré (le produit reçu n'est pas celui commandé par la couleur ou la taille) ou de Produit défectueux, vous disposez de sept( 7) jours à compter de sa réception pour nous informer via mail à info@latelierducap.fr
12. NEWSLETTER
En cochant la case prévue à cet effet ou en exprimant expressément son consentement, le Client accepte que L'Atelier du Cap puisse lui adresser la newsletter ("newsletter") .Après son inscription, le Client s'engage a obtenir des devis commerciaux similaires aux produits et services commandés auprès du Site L'Atelier du Cap . Les abonnés auront la possibilité de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, qui apparaît dans chaque newsletter ("newsletter").
13. FORCE MAJEURE
La responsabilité du Site L'Atelier du Cap ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.
14. TRIBUNAL COMPETANT
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces Conditions Générales de Vente sera régi et interprété en vertu des lois du pays ou de l’État où L'Atelier du Cap amènera nos activités et sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal du lieu de constitution de notre entreprise. (" Compétence non exclusive" ) signifie que le Client a la possibilité de présenter une réclamation contre L'Atelier du Cap dans un autre pays si la loi applicable le permet.
15. UTILISATION INTERDITE
En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu:
a) à des fins illégales;
b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part;
c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique;
d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties;
f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs;
g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet;
h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui;
k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. L'Atelier du Cap se réserve le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
16. CARACTERISTIQUES DES BIENS VENDUS "SECONDE MAIN "
Les biens vendus sur le site sont principalement des vêtements neufs ou de la seconde main.
Les vêtements de la seconde main sont disponibles en un seul exemplaire. Ils peuvent être neufs avec étiquette, neuf sans étiquette, occasion en très bon état, occasion en état moyen, et occasion avec un et/ou plusieurs défauts. Chaque état de l'article sera précisé dans sa description.
Les photographies présentées reflètent au mieux la couleur exacte de l'article.
L'Atelier Du Cap ne peut être tenu responsable de la différence possible des couleurs selon les écrans utilisés.
La taille indiquée est toujours celle mentionnée sur le vêtement. Si l'étiquette n'est pas présente, L'Atelier Du Cap donnera une estimation de la taille. L'Atelier Du Cap se décline de toute responsabilité si le vêtement taille plus au moins bien et ne vous convient pas. Une indication sera présente dans l'annonce si l'article taille "petit" ou" grand". Pour vous aider dans votre choix, les mensurations du modèle sont indiquées dans le description de chacun des articles.
Les articles de la seconde main devront être retournés dans le même état que lorsque ces derniers ont été expédiés, non portés et non lavés par le Client. Le retour devra se faire dans l'emballage d'origine. A défaut, si l'un des critères n'est pas respecté, L'Atelier Du Cap se réserve le droit de refuser le retour.
Conformément à l'article L221-5 du code de la consommation, le Client à la possibilité de faire valoir son droit de rétractation fixé à 14 jours à compter de la date de livraison du colis. Au delà de ce délai, aucun retour ne pourra être accepté.
La commande, le paiement, la livraison et le retour se feront de la même façon que pour les articles neufs vendus sur le e-shop: L' Atelier Du Cap.